Accueil marques.expert
/
Marques déposées par L'appartementTODO
/
L'appartement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'appartement
L'appartement, SASU

Numéro de dépôt :
4362592
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
L\'appartement de L\'appartement

Présentation de la marque L'appartement

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par L'appartementTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'appartement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est L'appartementTODO domicilié(e) 68 rue Montgrand - 13006 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 129 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'appartement, Mme. Marion Hermitte domicilié(e) 68 Rue Montgrand - 13006 - Marseille - France.

La marque L'appartement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'appartement arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

L'appartement a également déposé les autres marques suivantes : A L'APPARTEMENT JUST LIKE HOME DESIGN , 16 RUE DE BELLECHASSE , L'APPARTEMENT , PN L'APPARTEMENT PIERRE ET NICOLAS , L'APPARTEMENT LOUNGE BAR.SALON DE THE , L'APPARTEMENT , BELLECHASSE


L'appartement, SASU - 68 rue Montgrand - 13006 - Marseille - France - SIREN 829129303


L'appartement, Mme. Marion Hermitte - 68 Rue Montgrand - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Authentification d'uvres d'art.